Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour La Confiance dans l’Economie Numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site : https://depaul.ac les informations suivantes :
Le site est édité par la société DEPAUL société constituée par Action Simplifiée au capital de 10 000 Euros, dont le siège social est basé au 9 Rue Robert Schuman 77 330 Ozoir la ferrière, France immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Melun sous le numéro 879431161.
Vous pouvez nous contacter :
Par mail : contact@depaul.ac
Téléphone : 01.81.80.10.49
Directeur de la publication : Richard Bastet
Hébergement du site : OVH, 2 rue Kellerman, 59100 Paris – Téléphone : 1007
Le site internet DEPAUL est normalement accessible 24h sur 24 et 7 jours sur 7. En cas de force majeure,
de difficultés informatiques, de difficultés liées à la structure des réseaux de télécommunications ou
difficultés techniques, pour des raisons de maintenance, sans que cette liste ne soit exhaustive, l’accès
à tout ou partie du site pourra être suspendu ou supprimé sur simple décision de DEPAUL.
Nous mettons en place tous les moyens pour nous assurer de la fiabilité des informations contenues sur notre site, DEPAUL ne peut être en aucun cas tenue responsable du fait d’erreurs, d’omissions ou tout autre dommage et/ou dégradation engendrée sur le matériel final de l’utilisateur.
Propriété intellectuelle
Sont la propriété exclusive de DEPAUL les dessins, photographies, images, textes, vidéo, les marques, logos, dessins, graphismes, chartes graphiques, icônes, textes, scripts et autres documentations représentées sur le présent site. A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction, et/ou transformation, partielle ou intégrale, ou transfert sur un autre site sont interdits.
L’utilisateur s’interdit d’introduire des données sur le site DEPAUL qui modifieraient ou qui seraient
susceptibles de modifier le contenu ou l’apparence des données, de la présentation ou de l’organisation du site ou des œuvres figurant sur le site internet de DEPAUL et par tout procédé, quel qu’il soit. En cas d’utilisation illégale ou non autorisée du site, DEPAUL se réserve le droit de prendre toute mesure adéquate qu’elle estime nécessaire et, le cas échéant, d’intenter toute action en justice appropriée, et/ou signaler l’infraction aux autorités judiciaires et de police.
Droit applicable
Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français.